Mentions Légales
1. Informations Générales
Propriétaire du site : Alain-Pierre Forsans, Autoentrepreneur (SIRET 51104439800010)
Adresse : 584 route de Barastin, 47390 LAYRAC
Téléphone : +33 6 77 08 95 80
Contact
2. Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : O2SWITCH
Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone de l’hébergeur : +33 4 44 44 60 40
3. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit d’Alain-Pierre Forsans.
Certaines photos et illustrations présentes sur ce site proviennent de la banque d’images Pexels et sont utilisées conformément à leur licence.
4. Données Personnelles
Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Alain-Pierre Forsans pour la gestion de sa clientèle. Elles sont conservées pendant [durée de conservation] et sont destinées exclusivement à Alain-Pierre Forsans. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Alain-Pierre Forsans, [votre adresse email].
5. Limitations de responsabilité
Alain-Pierre Forsans ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.opus-internet.fr et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
6. Liens hypertextes et cookies
Le site www.opus-internet.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation d’Alain-Pierre Forsans. Cependant, Alain-Pierre Forsans n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site www.opus-internet.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
7. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.opus-internet.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [votre ville].